Le Réglement Intérieur

Règlement Intérieur de la Section « Ski de Rando & Alpinisme Loisir, Escalade Adulte » de l’association Cheiron Montagne Club (CMC) affiliée FFCAM

Mise à jour octobre 2023

https://cheironmontagne.club/wp-content/uploads/2023/10/Reglement-Interieur-Ski-Rando-escalade-v7-2023-2024.pdf

 

Règlement Intérieur de la Section « Ski Rando & Alpi, Escalade Adulte » de l’association Cheiron Montagne Club (CMC) affiliée FFCAM

La section « Ski Rando & Alpi, Escalade Adulte » est une section de l’association Cheiron Montagne Club (CMC) affiliée à la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM).

Conformément aux statuts du club, cette section est représentée par 3 membres élus au Comité Directeur du CMC:

• Marie-Christine Galiani en tant que « Présidente adjointe du CMC – référente 1 et responsable de la Section « Ski Rando & Alpi, Escalade Adulte », domiciliée Avenue Bir Hakeim, Résidence « Les hauts de l’Aubarède» Bât 5, 06110 Le Cannet
  Profession: Retraitée de l’Education Nationale
  Tél: 06.63.09.28.76 – Mail : mcgaliani83@gmail.com
• Jérôme Firmin en tant que « Trésorier adjoint du CMC – référent 2 de la section « Ski Rando & Alpi, Escalade Adulte »,domicilié 50 Chemin du Carignan, Plascassier06130 Grasse
  Profession: Ingénieur
  Tél: 06.79.66.75.02 – Mail : firmin06@mail.com
• Renée Pignard en tant que « référente 3 de la section « Ski Rando & Alpi, Escalade Adulte » en charge de son secrétariat », domiciliée Les Ailantes – Village Neuf 17 chemin du clos – 06530 Peymeinade
  Profession: Professeur des écoles
  Tél: 06.72.37.21.98 – Mail :repignard@gmail.com

Note : dans la suite du document cette section «  Ski Rando & Alpi, Escalade Adulte »du CMC sera appelée «section» pour simplifier.

Le siège de la «section» est domicilié chez Marie-Christine Galiani, Avenue Bir Hakeim, Résidence « les Hauts de l’Aubarède », Bâtiment 5, 06110 Le Cannet

En tant que «section» du CMC, celle ci ne dispose pas de la personnalité juridique et n’a pas d’autonomie par rapport au CMC, avec notamment pour conséquence:

• Juridique: le président de l’association CMC est seul responsable juridiquement,
• Financière: le trésorier de la «section» doit rendre des comptes au trésorier de l’association CMC.

 

Le présent règlement intérieur est destiné à compléter celui du CMC et à préciser le fonctionnement de la «section».

 

Règlement Intérieur

1- GENERALITES

1. L’inscription à la «section» du CMC s’effectue par adhésion à la FFCAM. Le montant de la licence FFCAM comprend une part club CMC qui s’élève à 30€ pour la saison en cours. Elle se répartit ainsi: 10€ d’adhésion au CMC et 20€ de participation à la «section».Le montant de cette part club est révisable chaque année par le bureau du club (pour la partie adhésion au CMC) et par le bureau de la «section».

 

2. Pour les personnes majeures, et suivant l’avis de sa commission médicale, la FFCAM recommande, à l’occasion de la prise de licence ou son renouvellement, de continuer à renseigner le Questionnaire de Santé (QS) élaboré par le ministère qui leur permettra de savoir si elles doivent solliciter un examen médical ou non.

 

3. Tout adhérent d’un club CAF de la FFCAM est le bienvenu, moyennant le versement de la part club CMC: 30€.

 

4. Le règlement du montant de l’adhésion à la section est à effectuer prioritairement en ligne par virement bancaire. Dans le cas des doubles adhésions, contacter la secrétaire; règlement par virement également à privilégier sur le compte bancaire Crédit Agricole du CMC.

 

5. Plusieurs types de sortie sont organisés. Pour le Ski de Rando & Alpi :
   • Sortie « Raid » (glaciaire / non glaciaire) avec séjour en refuge de plusieurs jours itinérants ou en étoile
   • Sortie « Week End » avec séjour de 1 à 2 nuits en gite ou refuge
   • Sortie « Initiation » à la journée
   • Sortie « Journée » en aller-retour à la journé

Pour l’Escalade Adulte :

• Sortie « Couenne» à la journée, week end, séjour en gite / camping
• Sortie « Grande Voie » à la journée, week end, séjour en gite / camping

 

Les frais de participation et transport pour ces différents types de sortie sont décrits dans la section 2.7 ci-dessous.

 

 

2- PARTICIPATION AUX SORTIES

1. Obligation pour tous les participants d’être à jour de cotisation pour l’année en cours, ou d’être muni d’une carte découverte renouvelable 3 fois maximum (5€ par carte découverte).

 

2. Inscription des participants à jour de leur cotisation (ou carte découverte) dans les délais impartis, précisés par l’organisateur, veille de la sortie, par mail auprès de l’organisateur encadrant.

 

 

 

3. Matériel obligatoire pour chaque sortie :

Ski Rando : DVA (récent et avec piles), pelle, sonde, casque.

Escalade Adulte : baudrier, système d’assurage avec mousqueton à vis, casque d’escalade, longe, dégaines (si le participant grimpe en tête).

 

4. Attention : l’utilisation des cordes personnelles pour les sorties organisées par la « section » n’est pas autorisée. Seules les cordes de la « section » peuvent être utilisées.

 

5. Matériel spécifique nécessaire sur demande de l’encadrant :

Ski Rando : crampons réglés, piolet, matériel de glacier…

Escalade Adulte : descendeur (type Réverso ou autre), mousquetons à vis, cordelette, sangle…

 

6. Chaque encadrant se réserve le droit de refuser un participant, par nécessité: condition physique insuffisante, niveau technique non compatible avec la sortie, non-respect des consignes constaté lors de sorties précédentes, etc…

 

7. Chaque encadrant se réserve le droit de modifier ou annuler toutes sorties pour des raisons de sécurité, météo, nivologie …

 

8. Participations aux frais de sortie :
   • Participation aux frais de sortie de type « Raid »: le coût réel par participant sur la base de nuitée 1/2 pension est majoré de 20% maximum pour les raids non glaciaires, et de 30% maximum pour les raids glaciaires. Ceci inclut le cas échéant les coûts liés à l’utilisation d’infrastructures de type remontées mécaniques, taxi / navette pour les transitions. Cette majoration de 20% et 30% maximum permet le défraiement complet ou partiel des cadres bénévoles pour l’organisation et l’encadrement du raid. Lorsque cette majoration ne couvre pas l’entièreté des frais des cadres bénévoles, le reliquat sera pris en charge et partagé proportionnellement par les cadres bénévoles. Pour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.
   • Participation aux frais de sortie de type « Week End »: l’ensemble des participants et cadres paie proportionnellement le coût réPour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.
   • Participation aux frais de sortie de type « Initiation »: aucun coût n’est imputé à ce type de sortie à la journée. Pour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.
   • Participation aux frais de sortie de type « Journée »: aucun coût n’est imputé à ce type de sortie. Pour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.

 

• Participation aux frais de sortie de type « Couenne » et « Grande Voie » pour l’Escalade Adulte : l’ensemble des participants et cadres paie proportionnellement le coût réel si il y a lieu. Pour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.

 

 

 

 

Participation aux frais de « transport en co-voiturage »: ils ne sont pas inclus dans le calcul du coût pour les Raids, Week-Ends, Initiation, Journée, ou pour l’Escalade Adulte Couenne / Grande Voie. Le jour du trajet, ils sont calculés et précisés par le conducteur du véhicule, et partagés par tous les utilisateurs (cadres et participants) du véhicule. Dans le cas de figure où le conducteur est un cadre bénévole de la section, il (elle) peut déclarer les dépenses de transport en frais réels à l’administration fiscale (fiche à demander au (à la) président(e) de section. Dans ce cas de figure, aucune participation aux frais de transport ne pourra être demandée aux utilisateurs du véhicule en co-voiturage.

 

Participation aux frais de sortie de type « Raid » ou « Week-End » des cadres stagiaires afin d’aider à la formation et renouvellement des cadres, les cadres stagiaires en cours d’obtention du brevet d’initiateur de ski de randonnée pourront être défrayés sur le budget global de la «section». Cette disposition sera confirmée en début de chaque saison lors de la réunion annuelle en fonction du budget prévisionnel de la section.

 

 

8. Le règlement des coûts de sortie dus à la « section » est effectué par virement sur le compte bancaire Crédit Agricole du CMC. Pour les sorties de type « Raid » et « Week End » un acompte sera demandé à J-2mois, et le solde à J-1mois. Dans le cas d’annulation de la sortie pour convenance personnelle, le remboursement du participant sera considéré par les organisateurs, mais sans obligation de remboursement partiel ou complet, notamment en fonction de l’analyse de situation financière de la sortie. Dans le cas d’annulation de la sortie par la « section », les participants seront remboursés de l’intégralité de leur rè Les remboursements seront réalisés par virement bancaire sur le compte du participant, après réception du RIB à fournir au (à la) trésorier(ière) de la « section ».

 

 

 

3- ORGANISATION DES SORTIES

1. L’organisateur de la sortie (Journée, Raid, Cycle Initiation, Week-end, Couenne, Grande Voie) fournira aux présidents de la « section » et du club, la fiche descriptive de la sortie au plus tard le jour précédent la sortie (fiche descriptive en annexe).

 

2. Dans le cas particulier des sorties de type Raid ou Week-end, l’organisateur fournira aux trésorier-ère et président-e son budget prévisionnel avant la date de départ (2 mois pour les Raids). Ce budget sera revu et validé par le-la trésorier-ère avec copie au (à la) président-e de la « section ». Un état récapitulatif des dépenses/coûts et recettes sera fourni par l’organisateur à la date du départ. A la fin du Raid ou Week-end, l’organisateur fournira une mise à jour du réalisé avec l’ensemble des dépenses & recettes réelles, accompagnées des factures originales.

 

3. Toute facture soumise à remboursement devra être signée, avec tampon de l’établissement prestataire attestant du paiement de la facture. La mention « Cheiron Montagne Club » devra apparaitre clairement sur la facture.

 

4. Le co-encadrement en Ski Rando & Alpi sera privilégié dans la mesure du possible lors des sorties de tout type (Journée, Raid, Cycle Initiation, Week-end), et ceci afin de renforcer les prises de décisions et la sécurité des participants. Les stagiaires en cours de formation pourront également participer à l’encadrement, s’ils sont accompagnés d’un cadre breveté qui garde l’entière responsabilité de la sortie.

 

 

4- CADRES ET FORMATIONS

1. Les cadres devront fournir la copie de leur attestation de diplôme fédéral, ainsi que les attestations de recyclage périodique, aux présidents de la « section » et du club.

 

2. Chaque cadre devra veiller à suivre un recyclage tous les 6 ans auprès de la FFCAM. Ce recyclage sera pris en charge financièrement à 100% par la « section » après réception par le (la) trésorier(ière) de l’attestation de participation et de paiement de la part du cadre recyclé.

 

3. Chaque cadre devra, s’il (elle) sollicite un remboursement de stage N3 neige avalanche, N3 cartographie/orientation, instructeur…, présenter sa demande et fiche d’inscription qui devront être revues et signées par le ou la président(e) de section (avec l’accord du président du club), puis fournir l’attestation de stage avec mention du règlement acquitté. Le remboursement sera réalisé par virement bancaire sur le compte du participant, une fois reçu le RIB par le (la) trésorier(ière) de la « section ».

 

4. Les frais (stage, hébergement et transport) liés au stage de brevet fédéral d’initiateur ski de randonnée, qualification ski alpinisme et instructeurs, ou initiateur escalade, moniteur escalade GV est pris en charge financièrement suivant les modalités suivantes:
   • Initiateurs ski de randonnée / initiateur escalade: 20% du montant total des frais à l’obtention du brevet, 50% lorsque 10 sorties ont été réalisées en encadrement, 30% l’année suivante à l’issue de 10 autres sorties en encadrement
   • Qualification ski alpinisme / moniteur escalade GV : 20% du montant total des frais à l’obtention du brevet, 50% si 5 jours d’encadrement ont été réalisés en alpinisme / GV, et 30% à l’issue de l’année suivante si 5 jours d’encadrement ont été réalisées en alpinisme / GV
   • Instructeurs : 20% du montant total des frais à l’obtention du brevet, et 80% dès lors qu’un stage de formation est organisé et encadré.

Les décisions de remboursement seront prises sur la base des déclarations répertoriées sur le site de la FFCAM – voir ci-dessous point 4.5.

 

5. Chaque stagiaire, dûment en règle de son adhésion à la FFCAM, devra déclarer sur l’Extranet de la fédération les sorties dont il aura eu la responsabilité en tant qu’encadrant ou co-encadrant. Cette déclaration servira de base à la décision par le bureau de la section du remboursement des frais liés au cursus de formation, tels que décrits au point 4.4 ci-dessus.