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Le Réglement Intérieur

Règlement Intérieur de la Section « Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir » de l’association Cheiron Montagne Club (CMC) affiliée FFCAM

Mise à jour Juin 2020

Le fichier PDF : Réglement Intérieur Ski Rando v4

La section « Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir » est une section de l’association Cheiron Montagne Club affiliée à la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM).

Conformément aux statuts du club, la section est représentée par 3 membres élus au Comité Directeur du Cheiron Montagne Club:

  • Marie-Christine Galiani en tant que « Présidente adjointe du CMC – référente 1 et responsable de la section Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir »,
    domiciliée Avenue Bir Hakeim, Résidence « Les hauts de l
    Aubarède » Bât5, 06110 Le Cannet
    Profession: Retraitée de l’Education Nationale
    Tél: 06.63.09.28.76 – Mail : mcgaliani83@gmail.com
  • Jérôme Firmin en tant que « Trésorier adjoint du CMC – référent 2 de la section Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir »,
    domicilié 50 Chemin du Carignan, Plascassier 06130 Grasse
    Profession: Ingénieur
    Tél: 06.79.66.75.02 – Mail : jerome.firmin06@mail.com
  • Renée Pignard en tant que « référente 3 de la section Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir en charge de son secrétariat »,
    domiciliée Les Moulières B5, Allée Henri Matisse, 06530 Peymeinade
    Profession: Professeur des écoles
    Tél: 06.72.37.21.98 – Mail : repignard@gmail.com

Le siège de la section est domicilié chez Marie-Christine Galiani, Avenue Bir Hakeim, Résidence « les Hauts de lAubarède », Bâtiment 5, 06110 Le Cannet

En tant que section de l’association Cheiron Montagne Club (CMC), la section ne dispose pas de la personnalité juridique et na pas d’autonomie par rapport au CMC, avec notamment pour conséquence:

  • Juridique: le président de l’association CMC est seul responsable juridiquement,
  • Financière: le trésorier de la section doit rendre des comptes au trésorier de l’association CMC.

Le présent règlement intérieur est destiné à compléter celui de l’association Cheiron Montagne Club et à préciser le fonctionnement de la section Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir.

Règlement Intérieur

1- GENERALITES

  1. L’inscription à la section Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir du CMC s’effectue par adhésion à la FFCAM. Le montant de la licence FFCAM comprend une part club CMC qui s’élève à 40€ pour la saison en cours. Elle se répartit ainsi: 10€ dadhésion au CMC et 30€ de participation à la sectionSki de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir. Le montant de cette part club est révisable chaque année par le bureau du club (pour la partie adhésion au CMC) et par le bureau de la section Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir (pour participation à la section).
  2. Chaque adhérent devra fournir un certificat médical « dabsence de contre-indication à la pratique des sports de montagne ». Un nouvel avis médical sera demandé tous les 10 ans pour les pratiquants âgés de moins de 50 ans, tous les 5 ans pour les participants entre 50 et 65 ans et tous les 3 ans au-delà (voir règlement de la fédération depuis 2017).
  3. Tout adhérent dun club CAF de la FFCAM est le bienvenu, moyennant le versement de la part club CMC: 40€.
  4. Le règlement du montant de l’adhésion à la section est effectué par virement sur le compte bancaire Crédit Agricole du CMC. Plusieurs types de sortie sont organisés:
        • Sortie de type « Raid » (glaciaire / non glaciaire) avec séjour en refuge de plusieurs jours itinérants ou en étoile
        • Sortie de type « Week End » avec séjour de 1 à 2 nuits en gite ou refuge
        • Sortie de type « Initiation » à la journée
        • Sortie de type « Journée » en aller retour à la journée.

Les frais de participation et transport pour ces différents types de sortie sont décrits dans la section 2.7 ci-dessous.

2- PARTICIPATION AUX SORTIES

  1. Obligation pour tous les participants d’être à jour de cotisation pour lannée en cours, ou d’être muni d’une carte découverte renouvelable 3 fois maximum (5€ par carte découverte).
  2. Inscription  des participants à jour de leur cotisation (ou carte découverte) dans les délais impartis, avant 18h la veille de la sortie, par mail auprès de lorganisateur encadrant.
  3. Matériel obligatoire à chaque sortie : DVA (récent et avec piles), pelle, sonde, casque.
  4. Matériel spécifique demandé le cas échéant par lencadrant : crampons réglés, piolet … etc.
  5. Chaque encadrant se réserve le droit de refuser un participant, pour raisons diverses : condition physique insuffisante, niveau technique non compatible avec la sortie, non respect des consignes constaté lors de sorties précédentes, etc…
  6. Chaque encadrant se réserve le droit de modifier, annuler la sortie journée, raid, week-end, initiation pour des raisons de sécurité, de nivologie, météo…
  7. Participations aux frais de sortie:
          • Participation aux frais de sortie de type « Raid » : le coût réel par participant sur la base de nuitée 1/2 pension est majoré de 20% maximum pour les raids non glaciaires, et de 30% maximum pour les raids glaciaires. Ceci inclut le cas échéant les coûts liés à lutilisation dinfrastructures de type remontées mécaniques, taxi / navette pour les transitions. Cette majoration de 20% et 30% maximum permet le défraiement complet ou partiel des cadres bénévoles pour lorganisation et lencadrement du raid. Lorsque cette majoration ne couvre pas lentièreté des frais des cadres bénévoles, le reliquat sera pris en charge et partagé proportionnellement par les cadres bénévoles. Pour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.
          • Participation aux frais de sortie de type «  Week End »: lensemble des participants et cadres paie proportionnellement le coût réel. Pour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.
          • Participation aux frais de sortie de type « Initiation »: aucun coût n’est imputé à ce type de sortie à la journée. Pour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.
          • Participation aux frais de sortie de type « Journée »: aucun coût nest imputé à ce type de sortie. Pour les frais de transport en co-voiturage, voir ci-dessous.

Participation aux frais de « transport en co-voiturage »: ils ne sont pas inclus dans le calcul du coût pour les Raids, Week-Ends, Cycle Initiation, Sortie Journée. Le jour du trajet, ils sont calculés et précisés par le conducteur du véhicule, et partagés par tous les utilisateurs (cadres et participants) du véhicule. Dans le cas de figure où le conducteur est un cadre bénévole de la section, il (elle) peut déclarer les dépenses de transport en frais réels à l’administration fiscale (fiche à demander au (à la) président(e) de section. Dans ce cas de figure, aucune participation aux frais de transport ne pourra être demandée aux utilisateurs du véhicule en co-voiturage.

Participation aux frais de sortie de type « Raid » des cadres stagiaires: afin d’aider à la formation et renouvellement des cadres, les cadres stagiaires en cours d’obtention du brevet d’initiateur de ski de randonnée pourront être défrayés sur le budget global de la section Ski de Randonnée / Ski Alpinisme Loisir dans la limite d’un raid par saison et à hauteur maximum du défraiement octroyé aux cadres brevetés. Cette disposition sera confirmée en début de chaque saison lors de la réunion annuelle en fonction du budget prévisionnel de la section.

8. Le règlement des coûts de sortie dus à la section est effectué par virement sur le compte bancaire Crédit Agricole du CMC. Pour les sorties de type « Raid » et « Week End » des arrhes seront demandés à J-2mois, et le solde à J-1mois. Dans le cas dannulation de la sortie pour convenance personnelle, le remboursement du participant sera considéré par les organisateurs, mais sans obligation de remboursement partiel ou complet, notamment en fonction de l’analyse de situation financière de la sortie. Dans le cas dannulation de la sortie par la section Ski de Randonnée, les participants seront remboursés de lintégralité de leur règlement. Les remboursements seront réalisés par virement bancaire sur le compte du participant, après réception du RIB à fournir au (à la) trésorier(ière) de la section.

3- ORGANISATION DES SORTIES

  1. L’organisateur de la sortie (Journée, Raid, Cycle Initiation, Week-end) fournira aux présidents de la section et du club, la fiche descriptive de la sortie au plus tard le jour précédent la sortie (fiche descriptive en annexe).
  2. Dans le cas particulier des sorties de type Raid ou Week-end, l’organisateur fournira aux trésorier-ère et président-e son budget prévisionnel avant la date de départ (2 mois pour les Raids).  Ce budget sera revu et validé par le-la trésorier-ère avec copie au (à la) président-e de la section. Un état récapitulatif des dépenses/coûts et recettes sera fourni par l’organisateur à la date du départ. A la fin du Raid ou Week-end, l’organisateur fournira une mise à jour du réalisé avec l’ensemble des dépenses & recettes réelles, accompagnées des factures originales.
  3. Toute facture soumise à remboursement devra être signée, avec tampon de l’établissement prestataire attestant du paiement de la facture. La mention « Cheiron Montagne Club » devra apparaitre clairement sur la facture.
  4. Le co-encadrement sera privilégié dans la mesure du possible lors des sorties de tout type (Journée, Raid,  Cycle Initiation, Week-end), et ceci afin de renforcer les prises de décisions et la sécurité des participants. Les stagiaires en cours de formation pourront également participer à lencadrement, s’ils sont accompagnés dun cadre breveté qui garde lentière responsabilité de la sortie.

4- CADRES ET FORMATIONS

  1. Les cadres devront fournir la copie de leur attestation de diplôme fédéral, ainsi que les attestation de recyclage périodique, aux présidents de la section et du club.
  2. Chaque cadre devra veiller à suivre un recyclage tous les 6 ans auprès de la FFCAM. Ce recyclage sera pris en charge financièrement à 100% par la section après réception par le (la) trésorier(ière) de lattestation de participation et de paiement de la part du cadre recyclé.
  3. Chaque cadre devra, sil (elle) sollicite un remboursement de stage N3 neige avalanche, N3 cartographie/orientation, instructeur…, présenter sa demande et fiche dinscription qui devront être revues et signées par le ou la président(e) de section (avec laccord du président du club), puis fournir l’attestation de stage avec mention du règlement acquitté. Le remboursement sera réalisé par virement bancaire sur le compte du participant, une fois reçu le RIB par le (la) trésorier(ière) de la section.
  4. Les frais (stage, hébergement et transport) liés au stage de brevet fédéral dinitiateur ski de randonnée, qualification ski alpinisme et instructeurs est pris en charge financièrement suivant les modalités suivantes:
      • Initiateurs ski de randonnée: 20% du montant total des frais à lobtention du brevet, 50% lorsque 10 sorties ont été réalisées en encadrement, 30% l’année suivante à lissue de 10 autres sorties en encadrement
      • Qualification ski alpinisme: 20% du montant total des frais à lobtention du brevet, 50% si 5 jours d’encadrement ont été réalisés en alpinisme, et 30% à lissue de lannée suivante si 5 jours d’encadrement ont été réalisées en alpinisme
      • Instructeurs: 20% du montant total des frais à lobtention du brevet, et 80% dès lors quun stage de formation est organisé et encadré.

Les décisions de remboursement seront prises sur la base des déclarations répertoriées sur le site de la FFCAM – voir ci-dessous point 4.5.

5. Chaque stagiaire, dûment en règle de son adhésion à la FFCAM, devra déclarer sur l’Extranet de la fédération les sorties dont il aura eu la responsabilité en tant qu’encadrant ou co-encadrant. Cette déclaration servira de base à la décision par le bureau de la section du remboursement des frais liés au cursus de formation, tels que décrits au point 4.4 ci-dessus.

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